Maître André ICARD
Avocat au Barreau du Val de Marne

Un chirurgien doit-il se renseigner précisément sur l'état de santé de sa patiente ?

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OUI : dans un arrêt en date du 5 mars 2015, la Cour de cassation considère que commet une faute, le médecin qui se livre à l'amputation d'une partie du cerveau responsable de la vision, sans s'être préalablement renseigné sur l'état de cette fonction de sa patiente, et dans la croyance erronée de l'absence de risque lié à cette intervention sur la vision centrale compte tenu de la préexistence d'une hémianopsie homonyme complète (absence de vision centrale) quand en réalité, cette hémianopsie était incomplète et la vision centrale de la patiente était préservée. En qualifiant la croyance du Dr Y... à l'existence d'une hémianopsie homonyme complète de simple erreur, la Cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil.