Le 4 mars 2015, plongé dans un profond état comateux, après m’être écroulé devant mes collaboratrices dans mon bureau, je n’ai jamais pu me relever. Après un transport diligent effectué par le SMUR local, je me suis retrouvé en réanimation au Centre hospitalier universitaire du Kremlin Bicêtre (94) pour une longue période d’hospitalisation, ficelé comme un rôti de veau sur mon lit...

OUI : dans un avis en date du 18 janvier 2017, le Conseil d’Etat précise que lorsque plusieurs bénéficiaires de l'aide juridictionnelle présentent, dans une même instance ou dans plusieurs instances, des conclusions identiques en demande ou en défense conduisant le juge à trancher les mêmes questions, l'avocat les représentant au titre de l'aide juridictionnelle réalise à leur égard une...

C’est un petit matin froid et humide comme nous en connaissons parfois en région parisienne au mois de janvier. L’audience est à 9 heures 30 comme d’habitude, un jeudi comme d’habitude et comme d’habitude, je prends ma voiture et je me rends à l’audience bien que dans mon for intérieur je pense que l’audience ne sert pas à grand-chose dans une procédure au fond devant une juridiction administrative. Mais...

Nous sommes le 16 janvier 2037, Olivia (35 ans), Léo (30 ans) et Tristan (24 ans) ont repris et développé le petit cabinet d’avocat de leur grand-père à Villejuif devenu « ICARD & ICARD LLD ». Il est 4 heures 15 par ce petit matin frisquet du mois de janvier 2037 et dehors l’atmosphère est tellement polluée et la circulation tellement dense qu’il n’est pratiquement plus possible de se déplacer en...

BILLET D'HUMOUR : vous allez me dire que c'est bien étonnant qu'un modeste avocat de banlieue parisienne, fils et petit fils d'ouvriers et de paysans, avocat d'opinion parfois caustique, « parti de presque rien et arrivé à pas grand-chose », se permette de donner des conseils à ses jeunes et moins jeunes consoeurs et confrères. Bien sûr ils ne sont pas obligés de les suivre tous au pied de la lettre, mais néanmoins...

Vous avez besoin de présenter des projets de délibérations, des arrêtés, des décisions, d’instruire les demandes de vos agents (demandes de disponibilité, de détachement, d’imputabilité au service d’arrêts de maladie, de congé de longue maladie ou de longue durée, de protection fonctionnelle, d’indemnité de départ volontaire, de mutation …) ou d’établir...

OUI : dans un arrêt en date du 12 octobre 2016, le Conseil d’Etat considère qu'il résulte de ces dispositions que si les professeurs d'université chargés d'un enseignement juridique disposent d'un titre leur permettant d'être inscrits au tableau d'un ordre des avocats, les maîtres de conférences en droit, en sciences économiques ou en gestion doivent quant à eux justifier, préalablement à une...

Cette citation attribuée à Confucius (1) ne se vérifié pas tout le temps. En effet, je communique chaque jour gratuitement mon expertise juridique du droit public sur Internet (www.jurisconsulte.net) (plus de 5000 questions réponses à ce jour accompagnées des références jurisprudentielles actualisées correspondantes et modèles de lettres, requêtes et mémoires) depuis bientôt 15 ans à environ...

Aujourd’hui, j’ai décidé de ne rien écrire et donc de ne pas partager gratuitement mon expertise en droit administratif, comme je le faisais quotidiennement depuis 12 ans, afin de donner aux 5000 visiteurs/jour de ce site, un aperçu de ce qu’il sera très bientôt faute d’abonnés payants pour seulement 36 euros par an. Etonnant non ? Bonne journée à toutes et tous.

Sur cette superbe plateforme sécurisée de consultations juridiques en ligne mise en place par le Conseil Nationale des Barreaux ou figurent déjà près de 2000 avocats, vous aurez la certitude d’avoir comme interlocuteur un véritable professionnel du droit. Vous allez pouvoir prendre rendez-vous en ligne avec votre avocat, le saisir pour des consultations juridiques écrites ou téléphoniques, demander qu’il vous rappelle,...