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16/01/2008 - Le nouveau régime de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens

Décret n° 2008-48 du 15 janvier 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens.

Le nouveau régime de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiensLe règlement des retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens (RATP) est modifié par le décret n° 2008-48 du 15 janvier 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens, qui vient d'être publié au Journal officiel de la République française du 16 janvier 2008, texte 26 sur 109, NOR : MTSS0774706D.

Décret n° 2008-48 du 15 janvier 2008 relatif au régime spécial de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens

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